Déposée le 21 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUTEXIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUTEXIA domicilié(e) 12 Rue de la Breuchilliere, ZAE CAP NORD - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 476 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304400.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUTEXIA SAS, Société par Actions Simplifiée - 12 Rue de la Breuchilliere, ZAE CAP NORD - 21000 - DIJON - France - SIREN 304476625
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Inscription le 3 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°630556 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-03
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2014 n°2563189 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, fondant pour le soudage, gaz protecteur pour le soudage, préparations chimiques pour le soudage et le brasage, sels de soude (produits chimiques), adhésifs (matières collantes) pour l'industrie. Métaux communs et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques, soudures et brasures métalliques, soudures et brasures en alliage, soudures d'argent, soudures d'or, fils à souder en métal, baguettes métalliques ou en alliage pour le soudage et le brasage, conduits métalliques d'aspiration et de ventilation. Appareils et machines à souder à gaz, fers à souder à gaz, chalumeaux à gaz à découper, chalumeaux à souder, machines à gaz à découper, machines à meuler, outils de coupe électriques, à savoir outils de coupe des métaux, meuleuses, scies, scies à ruban ; machines pour scier et tronçonner, pistolets à air comprimé pour l'extrusion du mastic, compresseurs d'air (machines), aspirateurs de poussière et de fumée, machines d'aspiration à usage industriel, machines à filtrer. Appareils à souder électriques, fers à souder électriques, électrodes pour la soudure, unités de commande électriques d'appareils de soudure, dispositifs d'alimentation en courant de soudage, redresseurs de courant de soudage, convertisseurs de courant de soudage, casques, masques et lunettes de protection pour les soudeurs, vêtements de protection pour les soudeurs notamment combinaisons intégrales, gants, tabliers, manchettes, guêtres, écrans de protection des ouvriers, rideaux de protection, bâches de protection pour le soudage, filtres pour masques respiratoires, masques à gaz individuels non à usage médical destinés à la filtration de l'air, appareils de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), groupes électrogènes. Traitement des métaux (à l'exception des traitements antirouille et anticorrosion), services de soudure, de découpe.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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